Vos activités : RC après livraison

Une fois votre produit arrivé au bout de votre ligne de production, une fois votre travail terminé, vous en perdez le contrôle. Mais votre responsabilité ne s’arrête pas là.

Votre chaîne de production présente des anomalies qui échappent quelques temps à votre chef de production. L’usure de la machine qui soude les emballages en cellophane de votre produit alimentaire génère des déchets qui se glissent à l’intérieur de vos emballages, se mêlant à votre produit et aboutissant sous la dent du consommateur. Le client, mûr pour une visite chez le dentiste, aura tôt fait de se retourner contre vous.

Vous pouvez vous assurer contre ce type de dommages que vous causeriez à des tiers. On parle d’une faute de votre part, avérée et qui causerait le dommage à la victime ou au tiers. Ceci concerne plusieurs types de dommages : corporels, matériels, immatériels voire même une combinaison de plusieurs de ceux-ci.

Vous pouvez également couvrir des risques complémentaires en fonction de vos activités, comme :

• La responsabilité civile professionnelle dans le cas où vos activités concernent des prestations de services ou de conseils,
• La responsabilité civile décennale, pour les architectes et entrepreneurs, pour offrir une couverture contre les risques de vices de forme jusqu’à dix ans après la réception des travaux.

Bon à savoir

• Prenez vos précautions, avant, par exemple, d’ exporter vos produits vers les Etats-Unis ou le Canada. Le consommateur de ces pays comprend vite ce qu’il peut tirer de la Responsabilité Civile, et les tribunaux ont tendance à abonder dans son sens en octroyant des indemnisations hors du commun. Souscrivez ainsi l’option USA & Canada avant de vous lancer dans l’exportation vers le continent américain,
• Votre responsabilité sera plus facile à prouver pour le consommateur qui utilise votre produit dans sa vie vie privée et en sera dont alourdie. La RC Après Livraison couvre également cette responsabilité aggravée.

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